Accueil > Oct / Nov 2015 / N°32

Un courrier capillo-tracté

« Nous vous rappelons que la distribution de tracts, flyers, prospectus, etc. sur la voie publique est soumise au Règlement général de voirie de la ville de Grenoble. Par conséquent, à proximité de la gare, la distribution de tracts est interdite les mercredis, vendredis, samedis et veilles de fête, de même que de 7h00 à 9h30, de 11h30 à 14h30 et de 16H00 à 19h30 les lundis, mardis et jeudis ». Cet extrait est issu d’un courrier hallucinant de Gilles Larnaud, « chef de service » à la direction environnement de la Ville de Grenoble.Tout débute le 30 mars : des militants du collectif pour la gratuité des transports en commun se sont donnés rendez-vous devant la gare de bon matin pour distribuer des tracts. Au bout d’une demi-heure, des agents de police ferroviaire les virent, en prétextant que les abords de la gare ne feraient pas partie du domaine public. Interloqués, ces mêmes militants finissent par écrire une lettre à la municipalité en juin en lui demandant de « préciser quelles étaient les limites de l’espace public devant la gare SNCF » et de faire « respecter la liberté d’expression sur le domaine public de la ville de Grenoble ». Ils ont été servis : le 12 août, ils reçoivent le courrier de Gilles Larnaud, leur apprenant donc qu’on a le droit de distribuer des tracts sur la voie publique à Grenoble uniquement les lundis, mardis et jeudis de 9h30 à 11h30, de 14h30 à 16h00 et de 19h30 à 7h00 (on peut remarquer une certaine mansuétude en ce qui concerne le tractage de nuit). Le courrier continue ainsi : « Par ailleurs, nous demandons de ne pas procéder à une distribution forcée des prospectus mais seulement de les tenir à disposition des passants. Les lieux après distribution doivent être laissés propres et les corbeilles à papiers ne doivent pas être envahies par ceux-ci. Enfin la Ville de Grenoble se réserve le droit de facturer au bénéficiaire de la publicité les frais de nettoyage résultant des souillures dues aux prospectus et autres, distribués ou apposés sur le domaine public ». En clair : si des passants jettent des tracts par terre, la Ville peut faire payer la structure ayant distribué le tract pour nettoyer la « souillure ». Abasourdi par la raideur de cette réponse, et par la référence à ce vieux règlement, le collectif a envoyé une lettre au maire, le 3 septembre dernier, en s’insurgeant : « Nous ne pouvons pas accepter la confusion qui est faite entre la diffusion de prospectus publicitaires, envahissement commercial que vous combattez par ailleurs, et l’expression citoyenne à travers la diffusion de tracts. (...) La réponse de Monsieur Gilles Larnaud appelle donc la question suivante : quelle liberté d’expression sur la voie publique pouvez-vous garantir ? » Un mois plus tard, au 5 octobre, ils n’avaient toujours pas obtenu de réponse. Nous prenons donc acte de ces directives et vendrons Le Postillon à la criée uniquement les mercredis, vendredi, samedis et peut-être les veilles de fête.